Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02521 posée par M. André Rouvière

    Services sociaux et de santé scolaire: attribution ministérielle

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 03664 posée par M. Albert Voilquin

    Emploi : coordination entre ONISEP et ANPE

    Réponse du ministère : Emploi

  3. Question n° 05812 posée par M. Robert Pagès

    Prise en compte des bonifications militaires des anciens combattants par les services de l'éducation

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 09396 posée par M. Philippe Richert

    Fonctionnement de la Mutuelle générale de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 01183 posée par M. Serge Mathieu

    Situation des infirmières en chef de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14088 posée par M. Yves Guena

    Décalage des zones de vacances scolaires

    La question est caduque

  2. Question n° 34255 posée par M. Paul Natali

    Infirmiers de l'éducation nationale

    La question est caduque

  3. Question n° 39732 posée par M. Serge Mathieu

    Situation des infirmières en chef de l'éducation nationale

    La question est caduque