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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 14990 posée par M. Bernard Plasait
Place des femmes dans le monde professionnel
Réponse du ministère : Droits des femmes
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Question n° 07280 posée par M. Serge Mathieu
Remboursement par l'assurance maladie de l'ostéodensitométrie
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 04273 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Egalité des sexes devant l'accès aux instances de décision politique
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 16497 posée par M. Jean-Pierre Vial
Femmes : ordre national du Mérite et Légion d'honneur
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 08984 posée par M. Emmanuel Hamel
Absence de femmes dans la promotion dans l'ordre national du <Rl Mérite au titre du Premier ministre.
Réponse du ministère : Premier ministre
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 12492 posée par Mme Michèle André
Représentation du Gouvernement français à la Commission de la condition de la femme de l'ONU en ce mois de mars 2010
La question est caduque
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Question n° 07854 posée par Mme Odette Terrade
Pour la création d'un ministère des droits des femmes de plein exercice
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18826 posée par M. Marcel Vidal
Proportion de femmes dans le Gouvernement
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 13989 posée par M. Serge Vinçon
Composition de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
La question est caduque
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Question n° 21689 posée par M. Jean-Louis Carrère
Révision des textes législatifs et réglementaires en vigueur comportant des dispositions contraires au principe de parité homme-femme
La question est caduque