Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 02177 posée par M. Henri Caillavet

Problème des "radios libres"

Réponse du ministère : Culture

26/04/1978
Question n° 02599 posée par M. Henri Caillavet

Création d'une société d'aménagement de la Garonne

Réponse du ministère : Environnement

26/10/1979
Question n° 02652 posée par M. Henri Caillavet

Conditions de déroulement de la prochaine élection présidentielle

Réponse du ministère : Intérieur

14/02/1980
Question n° 90014 posée par M. Henri Caillavet

Problèmes posés par la suppléance des parlementaires nommés ministres

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

10/10/1980
Question n° 90015 posée par M. Henri Caillavet

Suppléances d'un parlementaire nommé ministre: cas particulier

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

10/10/1980

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02640 posée par M. Henri Caillavet

Société de télédiffusion: changement de ministère de tutelle

La question a été transformée.

07/02/1980
Question n° 02664 posée par M. Henri Caillavet

Boycottage économique imposé par certains pays de la Ligue arabe

La question a été retirée

27/02/1980
Question n° 00091 posée par M. Henri Caillavet

Projet d'implantation d'une nouvelle centrale nucléaire sur le cours de la moyenne Garonne

La question a été retirée

29/01/1981
Question n° 00113 posée par M. Henri Caillavet

Séparation des fonctions ministérielles et des missions électorales

La question a été retirée

03/04/1981
Question n° 0006S posée par M. Henri Caillavet

Inscription de propositions de loi à l'ordre du jour du Sénat

La question a été retirée

20/06/1981