Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1753G posée par M. Guillaume Gontard

    Filière photovoltaïque

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 08098 posée par Mme Françoise Férat

    Transformation du fioul domestique en bioliquide durable

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 24773 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Énergies renouvelables : quelle action d'État?

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 07410 posée par M. Rémi Herment

    Indépendance énergétique de la France

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 03004 posée par M. Jacques Machet

    Développement de la production d'éthanol-carburant

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17292 posée par M. Paul Raoult

    Modalités de participation de l'agriculture au développement de la filière photovoltaïque française

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 17258 posée par M. Paul Souffrin

    Développement du diester

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 11334 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Indépendance énergétique de la France

    La question est caduque