Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 25927 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Lorraine: ouverture d'un centre interministériel de renseignements

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 25928 posée par M. Louis Jung

    Alsace: ouverture d'un centre interministériel de renseignements administratifs

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 00177 posée par M. Hubert Martin

    Activité économique en Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 00770 posée par M. André Bohl

    Alsace-Moselle: situation des fonctionnaires réfractaires

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 06503 posée par M. Rémi Herment

    Aménagement du territoire: aides à l'industrialisation

    Réponse du ministère : Premier ministre

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00398 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Industrialisation de la Lorraine

    La question est caduque

  2. Question n° 00913 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Avenir du dossier du " nouveau monde des Schtroumpfs "

    La question est caduque

  3. Question n° 09521 posée par M. Paul Souffrin

    Evolution de l'emploi en Lorraine

    La question est caduque

  4. Question n° 02149 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Eventuelle implantation du service des titres de l'Etat à Thionville (Moselle)

    La question est caduque

  5. Question n° 20274 posée par M. Henri Goetschy

    Respect de l'identité culturelle et de la langue régionale des Alsaciens

    La question est caduque