Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 02370 posée par M. Pierre Croze

    Enseignement technique français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  2. Question n° 33317 posée par M. Paul Guillard

    Ecoles d'enseignement supérieur technologique privées: perte de recettes

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 01027 posée par M. André Meric

    Situation du centre de formation d'apprentis du bâtiment de Toulouse

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  4. Question n° 10618 posée par M. Roger Poudonson

    Prime pour le développement de l'apprentissage

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 16569 posée par M. Hubert Martin

    Suggestion pour la reconversion du bassin sidérurgique lorrain

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16496 posée par M. Georges Mouly

    Revalorisation de l'apprentissage

    La question est caduque

  2. Question n° 19762 posée par M. Roger Poudonson

    Revalorisation de l'apprentissage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 22373 posée par M. Edouard Le Jeune

    Divulgation des règles régissant l'apprentissage

    La question est caduque