Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 2208G posée par M. Guillaume Gontard

    Stratégie vaccinale du Gouvernement et gestion du service public de l'hôpital

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 1407G posée par M. Alain Milon

    Lutte contre l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 1261G posée par M. Bruno Retailleau

    Sortie du confinement

    Réponse du Premier ministre

  4. Question n° 1264G posée par M. Philippe Mouiller

    Crise et difficultés rencontrées par les plus fragiles et question des masques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 1246G posée par M. François Patriat

    Premier bilan du confinement

    Réponse du Premier ministre

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24077 posée par Mme Évelyne Perrot

    Réserve sanitaire européenne

    La question est caduque

  2. Question n° 17438 posée par M. Éric Kerrouche

    Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes

    La question est caduque

  3. Question n° 15724 posée par Mme Esther Benbassa

    Port du masque dans l'espace public

    La question est caduque

  4. Question n° 15738 posée par M. Éric Kerrouche

    Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes

    La question est caduque

  5. Question n° 09930 posée par M. Claude Domeizel

    Grippe H1N1

    La question est caduque