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186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 133 trouvées
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Question n° 0882G posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure
Dégradation des infrastructures ferroviaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 0887G posée par Mme Pascale Gruny
Accords entre syndicats et directions dans le secteur des transports
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 0724G posée par Mme Florence Blatrix Contat
Financement de la ligne ferroviaire Lyon-Turin
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 1108G posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Service minimum dans les transports publics
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 1003G posée par M. Jean-Marc Boyer
Vitesse sur les routes départementales
Réponse du Ministère de l'intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 11121 posée par M. Aymeric Durox
Sécurisation et aménagement du carrefour de la route N330 à Oissery en Seine-et-Marne
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 10715 posée par M. Patrick Kanner
Situation de la batellerie des Hauts-de-France
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 27515 posée par M. Thierry Cozic
Arrêté portant expérimentation du transport de malades assis par les taxis
La question est caduque
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Question n° 2146S posée par M. Guy Benarroche
Ligne à grande vitesse Montpellier-Béziers
La question est caduque
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Question n° 24903 posée par Mme Laurence Cohen
Prolongement de la ligne 1 du métro château de Vincennes-Val-de-Fontenay
La question est caduque