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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 0130G posée par Mme Colette Mélot
Formation universitaire de prévention de la radicalisation
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 03957 posée par M. Jean-Michel Baylet
Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 0302G posée par M. Yvon Collin
Décret reconnaissant les diplômes visés par le Vatican
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme
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Question n° 08630 posée par M. Michel Charasse
Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
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Question n° 0003G posée par M. Jean-Michel Baylet
Remaniement du Gouvernement
Réponse du ministère : Premier ministre
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 09983 posée par M. Louis Virapoulle
Ecole d'été à l'île de la Réunion : bilan d'étude
La question est caduque
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Question n° 27116 posée par M. Jean Faure
Statut du secrétaire général de l'EPSCP: décrets d'application
La question est caduque
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Question n° 24216 posée par M. Charles Descours
UER techniques de réadaptation de Lyon I: psychomotricité
La question est caduque