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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 32401 posée par M. Roger Poudonson
Nord-Pas-de-Calais: localisation des équipements psychiatriques
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 00384 posée par M. Edouard Bonnefous
Mesures nécessaires à la protection des populations civiles en temps de crise ou de guerre
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 00914 posée par M. Georges Treille
Auxiliaires temporaires des établissements hospitaliers: situation
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 03978 posée par M. Francis Palmero
Cataclysme nucléaire: prévention
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 09924 posée par M. Michel Manet
Annuités donnant droit à une pension de retraite: calcul
Réponse du ministère : Santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 10435 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Procédure de déclaration nominative
La question a été retirée
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Question n° 0005A posée par M. Michel Miroudot
Politique du Gouvernement en matière de santé
La question a été retirée
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Question n° 0709S posée par M. Jean Francou
Moyens budgétaires mis en oeuvre pour le voyage du Président de la République au Brésil et en Colombie
La question est caduque
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Question n° 08415 posée par M. André Fosset
Augmentation du forfait hospitalier
La question est caduque
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Question n° 17156 posée par M. Yves Daudigny
Impact de la réponse à la crise du coronavirus sur la refondation de notre système de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.