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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 134 trouvées
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Question n° 34623 posée par M. Louis Longequeue
Fonds national de développement du sport: dépôt d'un rapport
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 09800 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Entreprises publiques: nomenclature
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 10970 posée par M. André Fosset
Bilan d'une étude sur les entreprises publiques
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 11068 posée par M. Octave Bajeux
Coût social du chômage dans le Nord: bilan d'étude
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 11069 posée par M. André Bohl
Avenir de la chimie lourde en France: bilan d'étude
Réponse du ministère : Premier ministre
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 10652 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conseil des impôts et commerce extérieur
La question a été retirée
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Question n° 11145 posée par M. René Jager
Incidences financières du passage à la retraite (Etude)
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 23164 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suite donnée au rapport sur les sectes
La question est caduque
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Question n° 0128A posée par M. Pierre Lacour
Procédure d'enquête relative à l'attentat contre le navire de l'organisation Greenpeace
La question est caduque
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Question n° 27601 posée par M. Jean Beranger
Politique en faveur des handicapés: rapport
La question est caduque