Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 08190 posée par Mme Danièle Pourtaud

    Situation du Collège international de philosophie de Paris

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

  2. Question n° 01194 posée par M. René Trégouët

    Incendie à l'université de Montpellier

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

  3. Question n° 14020 posée par M. Claude Huriet

    Conséquences de la suppression de la franchise postale pour les bibliothèques des universités

    Réponse du ministère : Recherche

  4. Question n° 11292 posée par M. Robert Vizet

    Calcul des annuités d'activité contractuelle de certaines catégories de personnels universitaires

    Réponse du ministère : Recherche

  5. Question n° 03987 posée par M. Pierre Croze

    Cotonou : crédits de recherche pour l'université des sciences

    Réponse du ministère : Coopération

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38680 posée par M. René Trégouët

    Incendie à l'université de Montpellier

    La question est caduque

  2. Question n° 20561 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation scientifique de l'Institut d'études indo-européennes de l'université Lyon-III

    La question est caduque

  3. Question n° 24688 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Projet de création d'une nouvelle unité mixte de recherche intitulée SHADYC

    La question est caduque

  4. Question n° 02961 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Recherche universitaire: crédits

    La question est caduque