Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0146A posée par M. Philippe Madrelle

    Situation de l'industrie du raffinage de l'estuaire de la Gironde

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  2. Question n° 0136A posée par M. Michel Souplet

    Position du Gouvernement à l'égard de la prochaine conférence du GATT

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  3. Question n° 0140A posée par M. Jean-François Pintat

    Situation de l'industrie française du raffinage

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  4. Question n° 0125A posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'industrie et de l'emploi en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  5. Question n° 0076A posée par M. Michel Souplet

    Utilisation de l'éthanol

    Réponse du ministère : Énergie

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0142A posée par M. Pierre Vallon

    Industrie automobile française

    La question a été retirée

  2. Question n° 0046A posée par M. Jean-François Le Grand

    Devenir du programme électro-nucléaire

    La question a été retirée

  3. Question n° 0031A posée par M. Guy Schmaus

    Situation du centre de formation technologique des travailleurs de l'automobile

    La question a été retirée