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415 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 334 trouvées
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Question n° 03278 posée par M. Henri Goetschy
Alsace: restructuration du secteur public de la chimie
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
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Question n° 06022 posée par M. Henri Goetschy
Alsace: restructuration du secteur public de la chimie
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
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Question n° 10791 posée par M. Rémi Herment
Comité régional du tourisme groupant Lorraine-Vosges-Alsace
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
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Question n° 11988 posée par M. Jean Cluzel
Exploitation des mines du bassin de l'Aumance dans l'Allier
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
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Question n° 12130 posée par M. Paul Robert
Filière bois: résorption du déficit
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 07498 posée par M. Raymond Soucaret
Entreprises: allègements fiscaux et réduction des charges
La question est caduque
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Question n° 10096 posée par M. Jean Lecanuet
Papeteries Chapelle Darblay (Seine-Maritime): aide de l'Etat
La question a été retirée
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Question n° 10418 posée par M. Francisque Collomb
Marché d'objets volés
La question est caduque
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Question n° 10844 posée par M. Louis De La Forest
Commerce extérieur: situation
La question est caduque
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Question n° 12179 posée par M. Christian Poncelet
Industries de main-d'oeuvre: charges sociales
La question est caduque