Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0327G posée par M. Franz Duboscq

    Compagnie française de l'Azote

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  2. Question n° 24040 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Devenir de l'industrie de l'engrais en Aquitaine

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  3. Question n° 0643S posée par M. Jacques Eberhard

    Situation de l'entreprise COFAZ (compagnie française de l'azote)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  4. Question n° 21648 posée par M. Jacques Eberhard

    Avenir des industries françaises des engrais

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  5. Question n° 17306 posée par M. Henri Goetschy

    Alsace: restructuration du secteur public de la chimie

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25893 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Rachat des entreprises d'engrais par une société norvégienne

    La question est caduque