Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 27215 posée par M. Roger Husson

    Stratégie du groupe CdF chimie

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  2. Question n° 0354G posée par M. Roger Husson

    Avenir du site chimique de Dieuze (Moselle)

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  3. Question n° 26149 posée par M. Pierre Noe

    Financement de l'institut de recherche chimique appliquée

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  4. Question n° 24919 posée par M. Paul Seramy

    Situation de la société Nitrochimie de Cugny (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  5. Question n° 24961 posée par M. Roger Husson

    Stratégie du groupe CDF chimie

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27071 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Etat de l'industrie de la fibre carbone

    La question est caduque

  2. Question n° 25893 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Rachat des entreprises d'engrais par une société norvégienne

    La question est caduque

  3. Question n° 0575S posée par M. Roger Husson

    Avenir de l'usine C.d.F Chimie de Dieuze (Moselle)

    La question est caduque

  4. Question n° 20489 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Pas-de-Calais: avenir de l'usine chimique d'Atochem, filiale du groupe Elf-Aquitaine, implantée à Chocques

    La question est caduque

  5. Question n° 18624 posée par M. Michel Souplet

    Usine CDF Chimie SP de Villers St-Paul (Oise)

    La question est caduque