Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 22047 posée par M. Pierre Vallon

    Maîtrise de la croissance des jeunes entreprises: suite donnée à l'avis du Conseil économique et social

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  2. Question n° 19759 posée par M. Pierre Vallon

    Mesures destinées à relancer l'industrie automobile

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  3. Question n° 0023A posée par M. Pierre Vallon

    Industrie du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  4. Question n° 0024A posée par M. Pierre Vallon

    Devenir de l'industrie française de l'automobile

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  5. Question n° 19483 posée par M. Pierre Vallon

    Campagne d'information sur les nouvelles techniques de chauffage au fuel

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28673 posée par M. Pierre Vallon

    CEE: négociation du quatrième accord multifibres

    La question est caduque

  2. Question n° 0142A posée par M. Pierre Vallon

    Industrie automobile française

    La question a été retirée

  3. Question n° 19270 posée par M. Pierre Vallon

    Avenir de l'industrie automobile

    La question est caduque