Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 17955 posée par M. Josselin de Rohan

    Acheminement des marchandises par voie maritime et fréquentation des ports français

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  2. Question n° 19587 posée par M. Josselin de Rohan

    Contrat Sonatrach-Gaz de France: conséquences financières

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  3. Question n° 19794 posée par M. Josselin de Rohan

    Acheminement des marchandises par voie maritime et fréquentation des ports français

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  4. Question n° 21076 posée par M. Josselin de Rohan

    Contrat entre la Sonatrach et Gaz de France: conséquences financières

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  5. Question n° 22037 posée par M. Josselin de Rohan

    Région Bretagne: création d'emplois dans le secteur nationalisé

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26662 posée par M. Josselin de Rohan

    Avenir du raffinage français et taxe sur le fioul lourd

    La question est caduque

  2. Question n° 28132 posée par M. Josselin de Rohan

    Avenir du raffinage français

    La question est caduque