Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 26349 posée par M. Claude Fuzier

    Dons de corps à la science: moyens financiers

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 26361 posée par M. Francis Palmero

    Don de corps à la faculté de médecine: refus

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 30596 posée par M. Marcel Gargar

    UER des sciences médicales Antilles-Guyane: avenir

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 32473 posée par M. Raymond Dumont

    UER des techniques de réadaptation: situation des étudiants éducateurs spécialisés

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 33375 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Pédiatrie: conséquence de la réforme des études médicales

    Réponse du ministère : Santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28932 posée par M. Louis De La Forest

    Carte universitaire: réorganisation

    La question est caduque

  2. Question n° 33954 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Centre de Jussieu: surveillance et protection de la santé du personnel

    La question est caduque