Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0899S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Pénurie de gynécologues médicaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

  2. Question n° 0662S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Rôle nocif des solvants dans l'environnement professionnel de la femme enceinte

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

  3. Question n° 0637S posée par Mme Catherine Dumas

    Politique de dépistage du cancer du sein

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  4. Question n° 0594S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Tabagisme et grossesse

    Réponse du Secrétariat d'État à la justice

  5. Question n° 0412S posée par Mme Michèle André

    Réglementation sur le don d'ovocytes

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02693 posée par M. Maurice Blin

    Travail à temps partiel: charges sociales

    La question a été retirée

  2. Question n° 02537 posée par M. Michel Labeguerie

    Protection des femmes enceintes salariées

    La question a été transformée.