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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 1490S posée par M. Michel Billout
Avenir du secteur public de chirurgie dans le sud de la Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 1466S posée par M. Philippe Kaltenbach
Permanence des soins dans le sud des Hauts-de-Seine
Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle
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Question n° 1225S posée par Mme Odette Terrade
Maintien du service de chirurgie cardiaque de l'hôpital Henri-Mondor de Créteil
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 1204S posée par M. Guy Fischer
Situation des informaticiens hospitaliers sous statut local
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
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Question n° 1094S posée par M. René-Pierre Signé
Sanction suite aux contrôles assurance-maladie
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 1521S posée par M. Francis Grignon
Situation des hôpitaux psychiatriques souhaitant conclure une convention de communauté hospitalière de territoire
La question a été retirée
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Question n° 0203S posée par M. Claude Domeizel
Conséquences des nouveaux projets de réforme de la carte hospitalière
La question a été retirée
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Question n° 0171S posée par M. Thierry Repentin
Situation du centre hospitalier spécialisé de la Savoie
La question a été retirée
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Question n° 0052S posée par M. Jean-Louis Lorrain
Assurances et responsabilité civile des hôpitaux
La question a été retirée
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Question n° 0001S posée par M. Louis Souvet
Situation du centre hospitalier Belfort-Montbéliard
La question a été retirée