Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1011S posée par M. René-Pierre Signé

    Recrutement des médecins généralistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 0970S posée par M. Christian Cambon

    Maintien et développement du service de la cardiologie de l'hôpital universitaire Henri Mondor-Chenevier

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 0899S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Pénurie de gynécologues médicaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

  4. Question n° 0711S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Postes d'internes non pourvus en médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 0329S posée par Mme Christiane Demontès

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0255S posée par M. René-Pierre Signé

    Statut universitaire des enseignants de médecine générale

    La question a été transformée.