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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 94 trouvées
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Question n° 0806G posée par Mme Françoise Henneron
Le plan hôpital 2012
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 26070 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Situation des médecins inspecteurs de santé publique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 25952 posée par M. Bernard Murat
Statut des médecins inspecteurs de santé publique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 25918 posée par Mme Jacqueline Alquier
Situation des médecins inspecteurs de santé publique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 25686 posée par M. Yves Détraigne
Statut des médecins inspecteurs de santé publique
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 93 trouvées
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Question n° 26868 posée par M. Jean Louis Masson
Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan « hôpital 2012 »
La question est caduque
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Question n° 26826 posée par M. Jean-René Lecerf
Conditions d'exercice des mandats des salariés, membres des conseils d'administration d'établissements hospitaliers, désignés au titre de personnalités qualifiées
La question est caduque
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Question n° 26624 posée par M. André Vantomme
Difficultés des directeurs d'hôpitaux face à la réforme du financement des centres hospitaliers
La question est caduque
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Question n° 26647 posée par M. Michel Charasse
Assistance aux personnes hospitalisées pendant les repas
La question est caduque
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Question n° 26452 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Conséquences de l'évolution du code des marchés publics sur les entreprises de technologie médicale
La question est caduque