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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 0039A posée par Mme Bernadette Dupont
Plan autisme 2008 - 2010
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
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Question n° 0109A posée par M. Claude Huriet
Réglementation des pensions de réversion
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 0107A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Problèmes du veuvage
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 0106A posée par M. Georges Mouly
Problèmes du veuvage
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 0103A posée par M. Roland Grimaldi
Assurance veuvage
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0034A posée par M. Robert Schwint
Politique familiale
La question a été retirée