Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 08535 posée par Mme Véronique Guillotin

    Avenir des hôpitaux de proximité dans la stratégie de transformation du système de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 04052 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Projet de fermeture des hôpitaux de Juvisy-sur-Orge, Longjumeau et Orsay

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 00421 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Situation des urgences des établissements hospitaliers français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 04671 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Présence médicale renforcée dans les territoires et devenir de l'hôpital de Hayange

    La question est caduque

  2. Question n° 24597 posée par M. Christian Cambon

    Suppression des lits d'hôpitaux

    La question est caduque

  3. Question n° 24403 posée par M. Alain Chatillon

    Hôpitaux de proximité et hôpitaux locaux

    La question est caduque

  4. Question n° 22666 posée par M. Simon Sutour

    Financement des établissements de soins de suite et de réadaptation

    La question est caduque

  5. Question n° 21235 posée par M. Alain Chatillon

    Hôpitaux de proximité et hôpitaux locaux

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses