Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 02837 posée par Mme Colette Giudicelli

    Place des infirmiers dans l'organisation de la vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 02981 posée par M. Yves Daudigny

    Place des infirmiers dans l'organisation de la vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 03082 posée par Mme Corinne Imbert

    Réglementation de la vaccination par les infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 03773 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Place des infirmiers dans l'organisation de la vaccination

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 0286S posée par Mme Catherine Deroche

    Place des infirmières dans l'organisation de la vaccination

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20850 posée par Mme Else Joseph

    Refus de reconnaître une priorité aux infirmiers libéraux dans le cadre de la politique nationale de vaccination contre le Covid

    La question est caduque

  2. Question n° 22217 posée par M. Pascal Allizard

    Vaccination anti-Covid par les infirmiers salariés

    La question est caduque

  3. Question n° 24562 posée par M. Bruno Belin

    Soignants non vaccinés

    La question est caduque

  4. Question n° 25826 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Traitement des infirmiers libéraux dans les centres de vaccination contre la covid-19

    La question est caduque