Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 07509 posée par M. Alain Milon

Inquiétude liée au décret du 21 mars 2017 pour les retraités qui ont fait le choix de conserver leur mutuelle

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Question n° 03923 posée par M. Bruno Retailleau

Pouvoir d'achat des retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Question n° 0108S posée par M. Yannick Vaugrenard

Complémentaire de santé pour les retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/11/2017
Question n° 00703 posée par M. Jean-Marie Morisset

Complémentaires de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Question n° 00747 posée par M. Jean-Marie Morisset

Accès aux soins des retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 18485 posée par M. Christian Cambon

Hausse des tarifs pratiqués par les complémentaires de santé pour les retraités

La question est caduque

29/10/2020
Question n° 14443 posée par M. Jean Louis Masson

Coût des complémentaires de santé pour les retraités

La question est caduque

20/02/2020
Question n° 13370 posée par M. Jean Louis Masson

Coût des complémentaires de santé pour les retraités

La question est caduque

05/12/2019
Question n° 10418 posée par M. Philippe Pemezec

Déductibilité des cotisations de mutuelle complémentaire de l'impôt sur les revenus pour les retraités

La question est caduque

16/05/2019
Question n° 06008 posée par M. Jean-Marie Morisset

Complémentaire de santé pour les retraités de l'artisanat et du commerce

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/07/2018

Voir toutes les questions sans réponses