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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 185 trouvées
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Question n° 18472 posée par M. Serge Mathieu
Représentation des offices municipaux des sports dans diverses instances
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 18549 posée par M. Albert Voilquin
Coupe d'Europe: amnistie pour les footballeurs suspendus
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 18371 posée par M. Marc Boeuf
Fixation du salaire d'un professeur d'EPS
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 18450 posée par M. André Bohl
Fonds national du sport: attributions pour les quatre départements lorrains entre 1979 et 1983
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 18189 posée par M. Pierre Vallon
Préoccupations des responsables des offices municipaux des sports
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 12616 posée par M. René Chazelle
Mesures en faveur de la vie associative
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10018 posée par M. Paul Malassagne
Tourisme: reconnaissance comme industrie moderne
La question a été retirée
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Question n° 09352 posée par M. Maurice Prevoteau
"Promotion de la vie associative": dépôt éventuel d'un projet de loi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08477 posée par M. Pierre Vallon
Tourisme: utilisation de l'informatique
La question a été retirée
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Question n° 07739 posée par M. René Chazelle
Communes de montagne: tourisme social
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.