Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 27921 posée par M. Olivier Cadic

    Prérogatives du chef de poste diplomatique et consulaire quant à la fixation de l'ordre du jour des réunions des conseils consulaires

    La question est caduque

  2. Question n° 27901 posée par M. Mathieu Darnaud

    Grandes difficultés d'approvisionnement touchant les entreprises du bâtiment et des travaux publics

    La question est caduque

  3. Question n° 27842 posée par M. Bruno Belin

    Plan de soutien et de développement des stations thermales

    La question est caduque

  4. Question n° 27529 posée par M. Olivier Cadic

    Amélioration de l'accès aux services publics pour les Français établis à Abou Dhabi

    La question est caduque

  5. Question n° 27366 posée par Mme Catherine Dumas

    Réglementation européenne RoHS et son application aux métiers du vitrail

    La question est caduque

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