Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 27036 posée par M. Laurent Burgoa

    Crainte de nouvelles restrictions à la possession d'animaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 25133 posée par M. Laurent Burgoa

    Problématiques de l'après-mine

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 23572 posée par M. Laurent Burgoa

    Financement de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 23150 posée par M. Laurent Burgoa

    Délais des dossiers de demande d'autorisation simplifiée de systèmes d'endiguements et délais de caducité des autorisations de digues

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 22574 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés rencontrées par des viticulteurs de Souvignargues

    Réponse du Ministère de la transition écologique

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26427 posée par M. Laurent Burgoa

    Commission européenne et filière nucléaire

    La question est caduque

  2. Question n° 25635 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation financière des associations de chasse et location de lots domaniaux

    La question est caduque

  3. Question n° 23472 posée par M. Laurent Burgoa

    Conséquences de la révision tarifaire des contrats de rachat d'électricité photovoltaïque

    La question est caduque

  4. Question n° 20667 posée par M. Laurent Burgoa

    Application de la réglementation environnementale 2020

    La question est caduque

  5. Question n° 20227 posée par M. Laurent Burgoa

    Plan pollinisateur et traitements phytosanitaires

    La question est caduque