Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 2060S posée par M. Guillaume Gontard

    Délais de versement de MaPrimeRénov' et différentes difficultés rencontrées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  2. Question n° 1880S posée par M. Olivier Henno

    Prolongement du dispositif Alvéole

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 24305 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Dispositif « MaPrimeRénov' »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  4. Question n° 24189 posée par M. Mathieu Darnaud

    Modalités d'attribution de l'aide financière pour l'achat d'un vélo à assistance électrique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 23969 posée par Mme Denise Saint-Pé

    Mise en place d'un chèque location électrique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27699 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Assainissement non collectif et aides publiques

    La question est caduque

  2. Question n° 27282 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Utilisation détournée des « chèques énergie »

    La question est caduque

  3. Question n° 27052 posée par M. Hervé Maurey

    Chèque énergie

    La question est caduque

  4. Question n° 23274 posée par M. Éric Kerrouche

    Identification des bénéficiaires d'un tarif social de l'eau

    La question est caduque

  5. Question n° 09570 posée par M. Jacques Bigot

    Pièce à fournir pour bénéficier du dispositif chèque-énergie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.