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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 16739 posée par M. Guillaume Gontard

    Cruauté de la vénerie sous terre du blaireau

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 0772G posée par M. Jérôme Bignon

    Actions en faveur de la biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 0775G posée par M. Ronan Dantec

    Loi biodiversité et espèces protégés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 10129 posée par M. Arnaud Bazin

    Disparition inquiétante des oiseaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 09645 posée par Mme Agnès Canayer

    Gel des financements octroyés au plan biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 15554 posée par M. Guillaume Gontard

    Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées

    La question est caduque

  2. Question n° 13895 posée par Mme Françoise Férat

    Interdiction du commerce d'ivoire

    La question est caduque

  3. Question n° 13897 posée par Mme Françoise Férat

    Cybercriminalité et espèces animales sauvages

    La question est caduque

  4. Question n° 12692 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Commerce des espèces menacées

    La question est caduque

  5. Question n° 11789 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Artificialisation des sols

    La question est caduque

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