Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 07714 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Renouvellement de l'agrément au titre de protection de l'environnement du club national des bécassiers

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 06466 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Déductibilité du remboursement des frais de la participation pour le financement de l'assainissement collectif

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 06471 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Financement des travaux relatifs aux systèmes d'assainissement non collectif chez les propriétaires d'immeubles non raccordés à un réseau public d'assainissement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 05532 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Élaboration des plans départementaux de protection du milieu aquatique et de gestion des ressources piscicoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 04644 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Délivrance des autorisations de désairage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17017 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Règlement européen sur l'utilisation des munitions au plomb

    La question est caduque

  2. Question n° 12641 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Situation de la profession de naturaliste taxidermiste

    La question est caduque

  3. Question n° 25044 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage

    La question est caduque