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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

1. Question n° 0215S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Fin des contrôles d'identité des passagers aériens

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   08/02/2018
2. Question n° 0134S posée par Mme Josiane Costes

   Dysfonctionnement des lignes aériennes « d'aménagement du territoire »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   30/11/2017
3. Question n° 0926S posée par Mme Claire-Lise Campion

   Projet de relèvement des altitudes d'arrivée des avions en provenance du sud-est à destination de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   20/05/2010
4. Question n° 0827S posée par M. Georges Patient

   Plan d'action relatif au centre de contrôle de Cayenne Rochambeau

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   25/02/2010
5. Question n° 0484S posée par Mme Sophie Joissains

   Droits des personnes handicapées et à mobilité réduite et transports aériens

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   19/03/2009

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0668S posée par M. Alain Gournac

   Pratiques des aiguilleurs aériens

   La question a été retirée

   22/10/2009
2. Question n° 00051 posée par Mme Hélène Luc

   Problèmes d'emploi des pilotes de ligne

   La question est caduque

   01/11/1980