Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 26272 posée par M. Jean Francou
Aides attribuées par l'Etat aux différents modes de transports
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 26523 posée par M. Daniel Millaud
Polynésie française: trafic aérien
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 27178 posée par M. Henri Caillavet
Transports aériens: trafic charters des compagnies françaises
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 28065 posée par M. Guy Durbec
Réorganisation des transports ferroviaires: difficultés des horticulteurs
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 28458 posée par M. Bernard Parmantier
Transport aérien: concurrence tarifaire internationale
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 17272 posée par M. Michel Sergent
Compagnies françaises de ferries trans-Manche
La question est caduque
-
Question n° 21800 posée par M. Alain Houpert
Avenir du transport routier français
La question est caduque
-
Question n° 26767 posée par M. Jean-Claude Anglars
Conséquences de l'ouverture à la concurrence du secteur ferroviaire
La question est caduque