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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 08899 posée par M. Jean Colin
Circulation: lutte anti-bruit
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 10495 posée par M. Henri Caillavet
Possibilité de fumer dans les avions
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 11334 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Crédits d'aide aux riverains d'Orly et de Roissy
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 13336 posée par M. Henri Goetschy
Suppression du plomb dans l'essence
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 14938 posée par M. Jean Colin
TGV Atlantique: insonorisation des zones urbanisées
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 10562 posée par M. Louis De Catuelan
Création d'une hélisurface ou d'une hélistation : réglementation
La question est caduque
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Question n° 23962 posée par M. Roland Courteau
Nuisances phoniques à proximité des autoroutes
La question est caduque
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Question n° 21389 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Nuisances aériennes dans le nord sénonais
La question est caduque
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Question n° 04128 posée par M. Loïc Hervé
Conséquences du développement de l'aéroport de Genève
La question est caduque
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Question n° 21444 posée par M. Jean Louis Masson
Nuisances sonores le long de l'autoroute A4 au Nord-Est de Metz
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.