Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 29589 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conchyliculture et aquiculture: sort du schéma directeur

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 00313 posée par M. Jean Cauchon

    Développement des recherches climatologiques

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 09052 posée par M. Jean Cluzel

    Aménagement de liaisons autoroutières et routières à fort débit

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 15416 posée par M. Louis De La Forest

    Exportations des productions bretonnes: coût des transports

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 15708 posée par M. Jean Puech

    Aveyron: conséquences de la suppression des correctifs tarifaires de l'annexe B ter

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0069S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Difficultés de récupération de la taxe sur la valeur ajoutée sur les camions de transport de chevaux

    La question a été retirée

  2. Question n° 07491 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Difficultés de récupération de la taxe sur la valeur ajoutée sur les camions de transport de chevaux

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique