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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 29589 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conchyliculture et aquiculture: sort du schéma directeur
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 00313 posée par M. Jean Cauchon
Développement des recherches climatologiques
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 09052 posée par M. Jean Cluzel
Aménagement de liaisons autoroutières et routières à fort débit
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 15416 posée par M. Louis De La Forest
Exportations des productions bretonnes: coût des transports
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 15708 posée par M. Jean Puech
Aveyron: conséquences de la suppression des correctifs tarifaires de l'annexe B ter
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0069S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Difficultés de récupération de la taxe sur la valeur ajoutée sur les camions de transport de chevaux
La question a été retirée
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Question n° 07491 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Difficultés de récupération de la taxe sur la valeur ajoutée sur les camions de transport de chevaux
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique