Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 26272 posée par M. Jean Francou

    Aides attribuées par l'Etat aux différents modes de transports

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 02211 posée par M. Maurice Janetti

    Situation de la construction navale

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 26523 posée par M. Daniel Millaud

    Polynésie française: trafic aérien

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 00072 posée par M. Michel Chauty

    Difficultés que connait l'industrie française de la réparation navale

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 27178 posée par M. Henri Caillavet

    Transports aériens: trafic charters des compagnies françaises

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17272 posée par M. Michel Sergent

    Compagnies françaises de ferries trans-Manche

    La question est caduque

  2. Question n° 0035A posée par Mme Mireille Schurch

    Politique nationale en matière de transports publics et application du règlement OSP

    La question est caduque

  3. Question n° 21800 posée par M. Alain Houpert

    Avenir du transport routier français

    La question est caduque

  4. Question n° 26767 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Conséquences de l'ouverture à la concurrence du secteur ferroviaire

    La question est caduque