Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 14444 posée par M. Guillaume Gontard

    Fermeture par la SNCF des guichets dans les gares

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 1109S posée par M. Pierre Laurent

    Projet de transformation de la gare du Nord à Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  3. Question n° 12759 posée par M. Laurent Lafon

    Projet de gare d'interconnexion Bry-Villiers-Champigny

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  4. Question n° 12474 posée par M. Pierre Laurent

    Projet de transformation de la gare du nord

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  5. Question n° 08258 posée par M. Éric Jeansannetas

    Desserte de la gare de La Souterraine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12834 posée par M. Édouard Courtial

    Rénovation de la gare du Nord

    La question est caduque

  2. Question n° 0944S posée par Mme Éliane Assassi

    Prolongement de la ligne de tramway 8

    La question a été retirée

  3. Question n° 0929S posée par M. Laurent Lafon

    Projet de gare d'interconnexion Bry-Villiers-Champigny

    La question a été transformée.