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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 34854 posée par M. Louis Jung
Introduction des chirurgiens dentistes dans la médecine du travail
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 13347 posée par M. Bernard Dussaut
Approbation de la convention dentaire
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 13360 posée par M. Dominique Leclerc
Avenir de la convention dentaire
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 13384 posée par M. Bernard Dussaut
Validation législative de la convention des chirurgiens-dentistes
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 00997 posée par M. Thierry Foucaud
Fréquence des contrôles concernant les rayonnements ionisants effectués dans les cabinets dentaires
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 14332 posée par M. Jacques Baudot
Couverture maladie des chirurgiens-dentistes
La question est caduque
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Question n° 17369 posée par M. Serge Franchis
Nomenclature générale des actes professionnels des chirurgiens-dentistes
La question est caduque
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Question n° 20158 posée par Mme Catherine Dumas
Développement des établissements d'éclaircissement dentaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 20770 posée par M. François Calvet
Prothèses dentaires
La question est caduque
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Question n° 20931 posée par M. Bernard Piras
Article L. 1111-3 du code de la santé publique
La question est caduque