Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 03718 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide « jeunes apprentis »

    Réponse du Ministère du travail

  2. Question n° 01588 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide « jeunes apprentis »

    Réponse du Ministère du travail

  3. Question n° 00297 posée par Mme Patricia Schillinger

    Cotisations sociales au titre des contrats d'apprentissage et de professionnalisation

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  4. Question n° 18076 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Dispositif d'habilitation des employeurs accueillant des jeunes sous contrat d'apprentissage

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 07539 posée par M. Emmanuel Hamel

    Action des entreprises pour l'apprentissage et la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23535 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide « jeunes apprentis »

    La question est caduque

  2. Question n° 22661 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide « jeunes apprentis »

    La question est caduque

  3. Question n° 19744 posée par M. Daniel Laurent

    Aide financière pour le recrutement d'un apprenti supplémentaire

    La question est caduque

  4. Question n° 19403 posée par M. Daniel Laurent

    Entreprises et éligibilité à l'aide à l'embauche des jeunes apprentis

    La question est caduque