Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 02152 posée par M. Pierre Laurent

    Avenir des salariés de Cyclocity

    Réponse du Ministère du travail

  2. Question n° 01269 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des salariés de Cyclocity

    Réponse du Ministère du travail

  3. Question n° 14701 posée par M. Josselin de Rohan

    Situation des employés du PMU affectés aux hippodromes de province

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 10891 posée par M. Josselin de Rohan

    Situation des employés du PMU affectés aux hippodromes de province

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 33676 posée par M. Serge Boucheny

    Groupe Malakoff: transfert à Saint-Quentin-en-Yvelines

    Réponse du ministère : Travail

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18801 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Choix des entreprises et conditions de travail et d'embauche dans la préparation de la conférence environnementale de Paris

    La question est caduque

  2. Question n° 22091 posée par Mme Patricia Schillinger

    Dépendance aux jeux vidéo

    La question est caduque

  3. Question n° 19038 posée par M. François Marc

    Demande d'entrée en vigueur du financement des centres de soins pour les joueurs excessifs

    La question est caduque

  4. Question n° 18886 posée par Mme Catherine Dumas

    Projet de réorganisation du service de garde pharmaceutique de Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 21188 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Casino d'Enghien-les-Bains (Val-d'Oise)

    La question est caduque