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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 25944 posée par M. Jean Cluzel
Bulletins de salaires des ouvriers: montant des charges sociales des entreprises
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 26955 posée par M. Jean Cluzel
Industries de main-d'oeuvre: charges sociales
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 28466 posée par M. Jean Cluzel
Mensualisation de salaires
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 28650 posée par M. Jean Cluzel
Amélioration du régime des aides à la création d'emplois dans les zones les plus défavorisées
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 28652 posée par M. Jean Cluzel
Mesures pour diminuer le chômage dans la région Auvergne
Réponse du ministère : Travail
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 26499 posée par M. Jean Cluzel
Salariés participant bénévolement à des responsabilités associatives
La question est caduque
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Question n° 30659 posée par M. Jean Cluzel
Emploi: modification du système de représentation
La question est caduque
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Question n° 03028 posée par M. Jean Cluzel
Réservation de marchés d'Etat pour les CAT
La question est caduque
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Question n° 13519 posée par M. Jean Cluzel
Evolution de la population active: bilan de 1975 à 1983
La question est caduque
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Question n° 27525 posée par M. Jean Cluzel
Veuves bénéficiaires d'un avantage de réversion: conséquences de leur adhésion à une convention d'allocations spéciales du Fonds national de l'emploi
La question est caduque