Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 21640 posée par M. Pierre Bastie

    Développement des instituts universitaires de technologie (IUT)

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 00890 posée par M. Raymond Marcellin

    IUT: adaptation à l'évolution des sciences et techniques

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 34460 posée par M. Serge Mathieu

    Ecoles privées d'enseignement supérieur technologique: situation financière

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 33684 posée par M. Roger Poudonson

    Instituts universitaires de technologie: adaptation des enseignements

    Réponse du ministère : Universités

  5. Question n° 33317 posée par M. Paul Guillard

    Ecoles d'enseignement supérieur technologique privées: perte de recettes

    Réponse du ministère : Universités

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