Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 26572 posée par M. Pierre Vallon

    Sport universitaire: crédits

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 00526 posée par M. Pierre Vallon

    Handicapés: accès aux universités

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 01672 posée par M. Pierre Vallon

    Etudes de musicologie: dispersion

    Réponse du ministère : Universités

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 26700 posée par M. Pierre Vallon

    Recherche dans l'enseignement supérieur: diffusion des informations

    La question est caduque

  2. Question n° 34188 posée par M. Pierre Vallon

    Année universitaire et année civile: alignement

    La question est caduque

  3. Question n° 01443 posée par M. Pierre Vallon

    Postes d'enseignants: répartition

    La question est caduque

  4. Question n° 01444 posée par M. Pierre Vallon

    Livres scientifiques: publication en langue française

    La question est caduque

  5. Question n° 03006 posée par M. Pierre Vallon

    Lyon: cration d'une UER des arts

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses