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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 02152 posée par M. Pierre Laurent
Avenir des salariés de Cyclocity
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 01269 posée par M. Pierre Laurent
Situation des salariés de Cyclocity
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 15586 posée par M. Emmanuel Hamel
Fonctionnement du casino de Charbonnières
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 19164 posée par M. Jean-Marie Bouloux
Taxe sur les appareils automatiques: conséquences
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 14618 posée par M. Paul Girod
Conséquences sur l'emploi de la loi interdisant certains appareils de jeux
Réponse du ministère : Budget et consommation
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23236 posée par M. Christian Favier
Retombées économiques du Grand Paris Express
La question est caduque
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Question n° 05821 posée par M. Pierre Laurent
Fermeture des agences de proximité et des agences spécifiques de Pôle emploi à Paris
La question est caduque
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Question n° 17813 posée par M. Paul Girod
Conséquences sur l'emploi de la loi interdisant certains appareils de jeux
La question a été retirée
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Question n° 01610 posée par M. Serge Boucheny
Situation du commerce et de l'artisanat à Paris
La question est caduque