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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 09208 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Production: allègement des charges
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 10354 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Production industrielle
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 11886 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique gouvernementale du développement à long terme de l'énergie
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 15613 posée par M. Pierre Salvi
Consultation du conseil économique et social sur le dossier des mutations industrielles
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 16364 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mesures fiscales prises en 1984 pour encourager la création et la reprise d'entreprises
Réponse du ministère : Économie
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21604 posée par M. Luc Dejoie
Prévisions de l'INSEE pour 1985
La question est caduque
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Question n° 23682 posée par M. Luc Dejoie
Prévisions de l'INSEE pour 1985
La question est caduque
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Question n° 07462 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin
Réorganisation de la conférence nationale de l'aménagement rural
La question est caduque
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Question n° 15990 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Lutte contre l'attentisme
La question est caduque