Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 07120 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Gestion des crédits d'études: situation

    Réponse du ministère : Recherche

  2. Question n° 13566 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan européen de haute technologie: avenir

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 14261 posée par M. Francisque Collomb

    Politique de recrutement des personnels de recherche

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 16042 posée par M. Philippe François

    Financement de la filière électronique: montant

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  5. Question n° 17039 posée par M. Christian Bonnet

    Aide aux investissements pour l'innovation industrielle: harmonisation des procédures de constitution de dossiers

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09890 posée par M. Louis Souvet

    Soutien financier aux entreprises sans potentiel de recherche important

    La question est caduque