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461 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 357 trouvées
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Question n° 26545 posée par M. Serge Boucheny
Hôtels et restaurants parisiens: sort du personnel devant la cessation momentanée d'activité
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 26546 posée par M. Serge Boucheny
Hôtellerie et restauration parisiennes: situation de l'emploi
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 26685 posée par M. Jean Francou
Développement des activités sportives par la création de "jeux de France"
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 27205 posée par M. Paul Seramy
Personnel communal: honorariat
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 27487 posée par M. Dominique Pado
Stationnement résidentiel: expérimentation
Réponse du ministère : Intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 104 trouvées
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Question n° 01610 posée par M. Serge Boucheny
Situation du commerce et de l'artisanat à Paris
La question est caduque
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Question n° 02573 posée par Mme Rolande Perlican
"Pervenches": reclassement
La question est caduque
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Question n° 02680 posée par M. Jean Colin
Maintien de l'annuaire téléphonique de Paris par rues
La question est caduque
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Question n° 10041 posée par M. Henri Caillavet
Machines à sous: profit pour la pègre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 17813 posée par M. Paul Girod
Conséquences sur l'emploi de la loi interdisant certains appareils de jeux
La question a été retirée