Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 06653 posée par M. Philippe Madrelle

    Service social scolaire: sauvegarde de sa spécificité

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 00375 posée par M. Philippe Madrelle

    Avenir des personnels non enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 16265 posée par M. Philippe Madrelle

    Statut des personnels techniques des laboratoires de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 00956 posée par M. Philippe Madrelle

    Titularisation des contractuels de 4e catégorie de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 12683 posée par M. Philippe Madrelle

    Postes d'assistantes sociales scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10558 posée par M. Philippe Madrelle

    Avenir des personnels dits " non enseignants "

    La question est caduque

  2. Question n° 24498 posée par M. Philippe Madrelle

    Titularisation des contractuels de 4e catégorie de l'éducation nationale

    La question est caduque